Les Mentions Légales

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EDITEUR DU SITE
BE1SIGN  SAS au capital de 1000€
Siret n° 49439763100024 – RCS PAU
Siège social : Résidence Les Caraïbes – Avenue Georges Gratiant – Bât. Areyto – 97200 Fort-de-France
Directeur de publication : Larry DUFRENOT, fondateur et dirigeant – contact@be1sign.com

HEBERGEMENT
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Siège social : 7, place de la Gare – BP 70109 – 57201 Sarreguemines Cedex
SARL au capital de 100 000 EUR
RCS Sarreguemines B 431 303 775
SIRET : 431 303 775 000 16
Code APE : 6201Z
Identification intracommunautaire : FR 13 431303775

DROITS D’AUTEURS
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PRINCIPALES LOIS CONCERNÉES
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.